Prochain CM : le 16 juin 2026
ORDRE DU JOUR :

QUESTIONS PRINCIPALES :

• Délibération pour l’autorisation de signature de la convention de transfert pour la compétence assainissement collectif – CCFE
• Délibération pour l’approbation de la Mission d’études pour la reconstruction du pigeonnier de Donzy
• Délibération pour l’autorisation de signature d’un avenant à la convention initiale du Groupement d’Achat avec le SIEL
• Délibération pour la fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
• Délibération pour la création et la composition des commissions communales

QUESTIONS DIVERSES :

• RQPS du SIEMLY
• Défibrillateurs
  
  
  RAPPEL :
  Le brûlage des déchets verts est interdit : voir arrêté de la préfecture de la Loire
   

Ouverture Bibliothèque :
Le jeudi de 16h30 à 18h
[email protected]

04.77.27.92.31

CALENDRIERS COLLECTE